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Arrêté du 20 juin 2003 modifié par l’arrêté du 3 juin 2004, par l’arrêté du 9 mai 2005 et par l’arrêté du 3 octobre 2005 fixant les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement. L’instruction i03-115JS du 8 juillet 2003 commente l’arrêté et en reprend le texte intégral. |
Annexe III - BAIGNADE
(modifiée par l’arrêté du 3 octobre 2005)
Les activités de baignade sont exclusives de toute activité aquatique faisant appel à des techniques ou matériels spécifiques (nage avec palmes, plongée subaquatique, etc.).
Elles se déroulent soit dans des piscines ou baignades aménagées et surveillées, soit en tout autre lieu ne présentant aucun risque identifiable.
I - Lorsque les activités se déroulent en piscines ou baignades aménagées et surveillées
A - Conditions d’organisation et de pratique
Le responsable du groupe doit :
signaler la présence de son groupe au responsable de la sécurité de la piscine ou de la baignade ;
se conformer aux prescriptions de ce responsable et aux consignes et signaux de sécurité ;
prévenir le responsable de la sécurité ou de l’organisation des sauvetages et des secours en cas d’accident.
B - Encadrement
Outre l’encadrement de la piscine ou de la baignade, un animateur du centre au moins doit être présent dans l’eau pour cinq enfants de moins de six ans ou un animateur au moins pour huit mineurs de 6 ans et plus.
